Marque expirée - Marque en non vigueur
La pagode aux biscuits
Numéro de dépôt :
3628555
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
Présentation de la marque La pagode aux biscuits
Déposée le 9 février 2009 par l'association loi 1901 Abseah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La pagode aux biscuits »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La pagode aux biscuits est expirée depuis le 9 février 2019.
Abseah a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29